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Marques déposées par Stéphane RUAUD
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ECONERGY SYSTEM LED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECONERGY SYSTEM LED
Stéphane RUAUD
cyrille chaloyard

Numéro de dépôt :
3809529
Date de dépôt :
24/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2021
ECONERGY SYSTEM LED de Stéphane RUAUD

Présentation de la marque ECONERGY SYSTEM LED

Déposée le 24 février 2011 par Stéphane RUAUD et cyrille chaloyard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECONERGY SYSTEM LED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Les déposants sont Stéphane RUAUD domicilié(e) 21 rue de kerdual - 56100 - LORIENT - France et cyrille chaloyard domicilié(e) 12 rue gambetta - 88150 - THAON LES VOSGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane RUAUD domicilié(e) 21 rue de kerdual - 56100 - LORIENT - France.

La marque ECONERGY SYSTEM LED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECONERGY SYSTEM LED est expirée depuis le 24 février 2021.

Stéphane RUAUD a également déposé les autres marques suivantes : ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED GROUP O , ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED , NEOLIGHT POWER LED SYSTEM , ILT INVISIBLE LED TECHNOLOGY CERTIFIED


Stéphane RUAUD - 21 rue de kerdual - 56100 - LORIENT - France

cyrille chaloyard - 12 rue gambetta - 88150 - THAON LES VOSGES - France


Stéphane RUAUD - 21 rue de kerdual - 56100 - LORIENT - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 12 avril 2016 - Changement d'adresse n°666625 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12

Inscription le 7 juin 2016 - Changement d'adresse n°671416 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils d'éclairage pour véhicules.