PHONECALL MONSIEUR STEPHANE ROZENFELD
Présentation de la marque PHONECALL
Déposée le 8 novembre 1996 par monsieur STEPHANE ROZENFELD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHONECALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.
Le déposant est monsieur STEPHANE ROZENFELD domicilié(e) 89 RUE DE CONSTANTINOPLE, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR STEPHANE ROZENFELD - France.
La marque PHONECALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHONECALL est expirée depuis le 8 novembre 2006.
STEPHANE ROZENFELD a également déposé les autres marques suivantes : PHONECALL
MONSIEUR STEPHANE ROZENFELD - 89 RUE DE CONSTANTINOPLE, 75008 PARIS - France
MONSIEUR STEPHANE ROZENFELD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50
Accélérateurs de particules Accidents (dispositifs de protection personnelle contre les -) Accidents (filets de protection contre les -) Accidents de la circulation (disques réflecteurs individuels pour la prévention des -) Accidents, irradiations et le feu (vêtements de protection contre les -) Accouplements électriques Accumulateurs (bacs d'-) Accumulateurs (caisses d'-) Accumulateurs (pèse-acide pour -) Accumulateurs électriques Accumulateurs électriques (appareils pour la recharge des -) Accumulateurs électriques (grilles pour -) Accumulateurs électriques (plaques pour -) Accumulateurs électriques pour véhicules Acide (pèse- -) Acoustiques (avertisseurs -) Acoustiques (conduits -) Acoustiques (dispositifs de nettoyage pour disques -) Acoustiques (disques -) Acoustiques (tubes -) Actinomètres Additionner (machines à -) Aéromètres Affranchissement (appareils de contrôle de l'-) Agrandissements (appareils pour -) (photographie) Aiguilles de chemins de fer (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des -) Aiguilles de tourne-disques (dispositifs pour changer les -) Aimants Aimants (bobines d'électro- -) Air (appareils pour l'analyse de l'-) Alambics pour expériences en laboratoireAlarme (avertisseurs à sifflet d'-) Alarme (instruments d'-) Alcoomètres Alidades à lunettes Aliments (appareils pour l'analyse des -) Alliages métalliques (fils en -) (fusibles) Allumage (batteries d'-) Allumage à distance (mise à feu) (dispositifs électriques d'-) Allume-cigares pour automobiles Altimètres Amiante (gants en -) pour la protection contre les accidents Amiante (vêtements en -) pour la protection contre le feu Ampéremètres Amplificateurs Amplificateurs (tubes ou lampes d'-) Amplification des sons (appareils pour l'-) Ampoules thermo-ioniques Analyse (appareils pour l'-) non à usage médical Anénomètres Anneaux à calibrer Annihilateurs extincteurs Annonciateurs électricité Anodes Anodes (batteries d'-) Antennes Anticathodes Antiéblouissantes (lunettes -) Antiéblouissantes (visières -) Antiparasites (dispositifs -) électricité Apertomètres optique Arc (appareils de soudure électrique à l'-) Arc électrique (appareils de coupe à l'-) Argent (machines à compter et trier l'-) Arithmétiques (machines -) Armes à feu (lunettes de visée pour -) Armoires de distribution électricité Arpentage (instruments d'-) Arpenteur (chaînes d'-) Arrondisseurs pour la couture Asbeste (vêtements en -) pour la protection contre le feuAscenseurs (dispositifs de commande pour -) Aspirateurs de poussière Aspirateurs de poussière (tuyaux d'-) Astronomie (appareils et instruments pour l'-) Astrophotographie (objectifs pour l'-) Attraction et destruction des insectes (dispositifs électriques pour l'-) Audions radio Audiovisuel (appareils d'enseignement -) Automates à musique à prépaiement Automatiques (distributeurs -) Autopompes à incendie Avertisseurs (timbres -) électriques Avertisseurs à sifflet d'alarme Avertisseurs acoustiques Avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques Avertisseurs contre le vol Avertisseurs d'incendie Aviateurs (combinaisons spéciales de protection pour -) Azimutaux (instruments -) Bâches de sauvetage Bacs d'accumulateurs Bacs de rinçage photographie Baguettes de sourciers Balances Balises lumineuses Ballons météorologiques Bande magnétique (enregistreurs à -) Bande magnétique (unités à -) informatique Bandes de nettoyage de têtes de lecture Bandes rubans magnétiques Bandes magnétiques (appareils démagnétiseurs de -) Bandes vidéo Baromètres Bascules appareils de pesage Bateaux-pompes à incendie Batteries d'allumage Batteries d'anodes Batteries électriques Battes pour incendie Bébatrons Bigoudis électrothermiques Billets tickets (distributeurs de -) Bobines électriques Bobines électriques (supports de -) Boîtes à clapets électricité Boîtes de branchement électricité Boîtes de dérivation électricité Boîtes de jonction électricité Boîtiers de haut-parleurs Bonnettes optique Bornes électricité Bornes routières lumineuses ou mécaniquesBouchons indicateurs de pression pour valves Bouées de repérage Bouées de sauvetage Bouées de signalisation Bourdons électriques Boussoles Boutons de sonnerie Branchement (boîtes de -) électricité Bras acoustiques pour tourne-disques Brouillard (signaux de -), non explosifs Brume (signaux de -) non explosifs Bulle (niveaux à -) Bureau (machines de -) à cartes perforées Câbles électriques Câbles électriques (gaines pour -) Câbles électriques (manchons de jonction pour -) Cadres pour diapositives Caisses comptables Caisses d'accumulateurs Caisses enregistreuses Caissons de décompression Calcul (disques à -) Calcul (règles à -) Calculer (machines à -) Calibrer (anneaux à -) Calibres Caméras appareils cinématographiques Canalisations électriques Capacité (mesures de -) Capillaires (tubes -) Carburants (distributeurs de -) pour stations-service Cartes magnétiques Cartes magnétiques d'identification Casques de protection Cathodes Ceintures de natation Ceintures de sauvetage Cellules photovoltaïques Chaînes d'arpenteur Chaînettes de pince-nez Chaleur (appareils de contrôle de -) Chambres noires photographie Chambres noires (lampes pour -) photographie Changeurs de disques informatique Châsses de lunettes Chaudières (instruments de contrôle de -) Chaussettes chauffées électriquement Chaussures (cireuses pour -) électriques Chemins de fer (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de -)Cheveux (appareils électrothermiques à onduler les -) Chiens (sifflets pour appeler les -) Chimie (appareils et instruments de -) Chromatographie (appareils de -) de laboratoire Chronographes appareils enregistreurs de durées Cigares (allume- -) pour automobiles Cinématographiques (appareils -) Cinématographiques (dispositifs pour le montage des films -) Cinématographiques (films -) impressionnés Circuit (coupe- -) Circuits imprimés Circuits intégrés Cireuses à parquet électriques Cireuses pour chaussures électriques Clapets (boîtes à -) électricité Claviers d'ordinateur Clignotants signaux lumineux Clinomètres Cloches de signalisation Codes à barres (lecteurs de -) Coffrets pour lames de microscopes Collecteurs électriques Combinaisons de plongée Combinaisons spéciales de protection pour aviateurs Combustible (pompes autorégulatrices à -) Commande (dispositifs de -) pour ascenseurs Commande (tableaux de -) électricité Commande à distance d'opérations industrielles (installations électriques pour la -) Commutateurs Commutation (appareils électriques de -) Commutatrices Compacts (disques -) audio-vidéo Compacts (disques optiques -) Comparateurs Compas instruments de mesure Compas de marine Comptables (machines -) Compte-fils Compte-pas podomètres Compte-tours CompteursCondensateurs électriques Condensateurs optiques Conducteur (verre revêtu d'un dépôt -) Conducteurs électriques Conduites d'électricité Conduites d'électricité (matériel pour -) fils, câbles Conduits acoustiques Conjoncteurs Connecteurs Connexion (boîtes de -) Connexion (tableaux de -) Connexions Contact (verres de -) Contacts électriques Contacts électriques en métaux précieux Contrôle (appareils électriques de -) Contrôle de chaleur (appareils de -) Contrôle de chaudières (instruments de -) Contrôle de l'affranchissement (appareils de -) Contrôleurs de vitesse pour véhicules Convertisseurs électriques Cordons de pince-nez Cornues Cornues (dessous de -) Correcteurs (verres -) optique Cosmographie (instruments de -) Costumes de plongée Coulisse (pieds à -) Coupe à l'arc électrique (appareils de -) Coupe-circuit Coupleurs informatique Coupleurs acoustiques Courant (prises de -) Courant (redresseurs de -) Couture (arrondisseurs pour la -) Couturières (mètres de -) Couveuses pour la culture bactérienne Crayons électroniques pour unités d'affichage visuel Creusets Cuirs (appareils à mesurer l'épaisseur des -) Cuivre (fils de -) isolés Culture bactérienne (couveuses pour la -) Cyclotrons Décharges électriques (tubes à -) autres que pour l'éclairage Déclencheurs photographie Décompression (caissons de -) Démagnétiseurs de bandes magnétiques (appareils -)Démaquillage (appareils pour le -) électriques Densimètres Densitomètres Dents (protège- -) Dépoussiéreurs électriques Dérivation (boîtes de -) électricité Dessins animés Dessous de cornues Détecteurs Détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire Détecteurs de fausse monnaie Détecteurs de fumée Diaphragmes acoustique Diaphragmes photographie Diapositives Diapositives (appareils de cadrage pour -) Diapositives (appareils de projection de -) Diapositives (cadres pour -) Diastimres Dicter (machines à -) Diffraction (appareils de -) (microscopie) Disjoncteurs Disques (changeurs de -) informatique Disques (tourne- -) Disques à calcul Disques acoustiques Disques acoustiques (dispositifs de nettoyage pour -) Disques compacts audio-vidéo Disques magnétiques Disques optiques Disques optiques compacts Disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation Disquettes souples Dissection (trousses de -) microscopie Distillation (appareils pour la -) à usage scientifique Distributeurs automatiques Distributeurs de billets tickets Distributeurs de carburants pour stations-service Distribution (armoires de -) électricité Distribution (pupitres de -) électricitéDistribution (tableaux de -) électricité Divertissement (appareils pour le -) conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision Données (supports de -) magnétiques Données optiques (supports de -) Dosage (appareils de -) Doseurs Dynanomètres Eau (indicateurs de niveau d'-) Echelles de sauvetage Ecouteurs téléphoniques Ecrans photographie Ecrans de projection Ecrans fluorescents Ecrans pour la protection du visage des ouvriers Ecrans radiologiques à usage industriel Egouttoirs pour travaux photographiques Electricité (conduites d'-) Electricité (matériel pour conduites d'-) fils, câbles Electriques (batteries -) Electriques (canalisations -) Electriques (indicateurs de pertes -) Electriques (piles -) Electriques (raccordements -) Electriques (raccords de lignes -) Electriques (relais -) Electriques (transformateurs -) Electrodes pour la soudure Electrolyseurs Eléments galvaniques Emetteurs télécommunication Emetteurs de signaux électroniques Encaustiquer (machines électriques à -) à usage domestique Encodeurs magnétiques Enregistrement de temps (appareils pour l'-) Enregistrement des distances (appareils pour l'-) Enregistrement des sons (films pour l'-) Enregistrement du son (appareils pour l'-)Enregistrements sonores (supports d'-) Enregistreurs à bande magnétique Enregistreurs de pression Enregistreurs kilométriques pour véhicules Enregistreurs (caisses -) Enrouleurs photographie Enseignement (appareils d'-) Enseignes lumineuses Enseignes mécaniques Epaisseur des cuirs (appareils à mesurer l'-) Epaisseur des peaux (appareils à mesurer l'-) Epidiascopes Epreuves photographiques (appareils à glacer les -) Epreuves photographiques (appareils à sécher les -) Eprouvettes Equilibrage (dispositifs d'-) Ergomètres Essais de matériaux (instruments et machines pour -) Essence (distributeurs de -) pour stations-service Essence (niveaux d'-) Etincelles (pare- -) Etuis à lunettes Etuis pour pince-nez Etuis pour verres de contact Etuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques Expériences en laboratoire (fourneaux pour -) Expériences en laboratoire (fours pour -) Explorateurs scanneurs (informatique) Exposimètres posemètres Extincteurs Facturer (machines à -) Fermentation (appareils de -) Ferme-porte électriques Fers à repasser électriques Fers à souder électriques Feu (vêtements pour la protection contre le -) Fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux) Filets de protection contre les accidents Filets de sauvetage Films (appareils à couper les -) Films cinématographiques (dispositifs pour le montage des -) Films pellicules impressionnés Films pour l'enregistrement des sons Fils (serre- -) électricité Fils à plomb Fils à plomb (plombs de -) Fils conducteurs de rayons lumineux fibres optiques Fils d'identification pour fils électriques Fils électriques Fils électriques (fils d'identification pour -) Fils électriques (gaines d'identification pour -) Fils magnétiques Fils télégraphiques Fils téléphoniques Filtres pour la photographie Filtres pour masques respiratoires Filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie Flashes photographie Flotteurs pour la natation Fluorescents (écrans -) Fourneaux pour expériences en laboratoire Fours pour expériences en laboratoire Fréquence (appareils à haute -) Fréquencemres Fumée (détecteurs de -) Fusibles Gabarits instruments de mesure Gaines d'identification pour fils électriques Gaines pour câbles électriques Galènes détecteurs Galvaniques (éléments -) Galvaniques (piles -) Galvanisation (appareils de -) Galvanomètres Galvanoplastie (appareils de -) Gants de plongée Gants de protection contre les rayons X à usage industriel Gants pour la protection contre les accidents Garde-vue Gaz (appareils pour l'analyse des -) Gazomètres Genouillères pour ouvriers Géodésiques (appareils et instruments -) Gilets de natation Gilets de sauvetage Gilets pare-balles Glacer les épreuves photographiques (appareils à -)Grilles pour accumulateurs électriques Habillement pour la protection contre le feu Harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport Haut-parleurs Haut-parleurs (boîtiers de -) Héliographiques (appareils -) Hologrammes Hydromètres Hygromètres Identification (fils d' -) pour fils électriques Identification (gaines d' -) pour fils électriques Imprimantes d'ordinateurs Imprimés (circuits -) Incendie (autopompes à -) Incendie (avertisseurs d' -) Incendie (bateaux-pompes à -) Incendie (battes pour -) Incendie (lances à -) Incendie (pompes à -) Inclinomètres Indicateurs électricité Indicateurs de niveau d'eau Indicateurs de pente Indicateurs de pertes électriques Indicateurs de pression (bouchons -) pour valves Indicateurs de quantités Indicateurs de température Indicateurs de vide Indicateurs de vitesse Inducteurs électricité Induits électricité Information (appareils pour le traitement de l'-) Insectes (dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des -) Inspection (miroirs d'-) pour travaux Intercommunication (appareils d' -) Interfaces informatique Intermédiaires photographie Interrupteurs Inverseurs électricité Ionisation (appareils d' -) non pour le traitement de l'air Jalons instruments d'arpentage Jauges Jeton (mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un -)Jeux (appareils pour -) conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision Jeux automatiques machines à prépaiement Jonction (boîtes de -) électricité Judas optiques pour portes Jumelles optique Kaléidoscopes Laboratoire (mobilier spécial de -) Laboratoire (plateaux de -) Lacto-densimètres Lactomètres Lait (pèse- -) Lames de microscopes (coffrets pour -) Lampes de poche (batteries de -) Lampes optiques Lampes pour chambres noires photographie Lampes thermo-ioniques Lances à incendie Lanternes à signaux Lanternes magiques Lanternes optiques Lasers non à usage médical Lecteurs informatique Lecteurs de code à barres Lecteurs optiques Lentilles optiques Lettres (pèse- -) Levés de plans (instruments pour -) Lignes de sondes Lignes électriques (raccords de -) Limiteurs électricité Lochs Logiciels programmes enregistrés Longues-vues Loupes optique Lumineux (tubes -) pour la publicité Lunetterie (articles de -) Lunettes optique Lunettes (alidades à -) Lunettes (châsses montures de -) Lunettes (étuis à -) Lunettes (instruments à -) Lunettes (niveaux à -) Lunettes (verres de -) Lunettes de visée pour armes à feu Magnétiques (cartes -) Magnétiques (fils -) Magnétoscopes Manchons de jonction pour câbles électriques Manomètres Masques de plongée Masques de protection pour les ouvriers Masques respiratoires (filtres pour -) Masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle Mathématiques (instruments -) Mégaphones Mémoires pour ordinateurs Mercure (niveaux à -) Mesurage de la vitesse (appareils pour le -) photographie Mesure (appareils électriques de -) Mesure (instruments de -) Mesure de précision (appareils de -) Mesure des distances (appareils pour la -) Mesures Mesureurs Météorologiques (ballons -) Météorologiques (instruments -) Mètres (instruments de mesure) Métronomes Micromètres Micrométriques (vis -) pour instruments d'optique Microphones Microprocesseurs Microscopes Microtomes Minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie) Mire-ufs Miroirs optique Miroirs d'inspection pour travaux Mobilier spécial de laboratoire Modems Moniteurs matériel Moniteurs programmes d'ordinateurs Monnaie (détecteurs de fausse -) Montage des films cinématographiques (dispositifs pour le -) Montures châsses de lunettes Montures de pince-nez Musique (automates à -) à prépaiement Nage subaquatique (appareils respiratoires pour la -) Natation (ceintures de -) Natation (flotteurs pour la -) Natation (gilets de -) Natation (sangles de -) Nautiques (appareils et instruments -)Navale (appareils de signalisation -) Navigation (instruments pour la -) Nettoyage (dispositifs de -) pour disques acoustiques Niveau d'eau (indicateurs de -) Niveaux instruments pour donner l'horizontale Niveaux d'essence Nivellement (instruments de -) Objectifs optique Observation (instruments d'-) Obturateurs photographie Octants Oculaires Oeufs (mire- -) Ohmmètres Ondemètres Onduler les cheveux (appareils électrothermiques à -) Optiques (appareils et instruments -) Ordinateurs Ordinateurs (imprimantes d' -) Ordinateurs (mémoires pour -) Ordinateurs (périphériques d' -) Ordinateurs (programmes d' -) enregistrés Oreilles (tampons d' -) pour la plongée Oscillographes Oxygène (appareils pour transvaser l' -) Ozoniseurs ozonisateurs Palmers Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques Parafoudres Paratonnerres Parcomètres parcmètres Parcs à voitures (portillons à prépaiement pour -) Pare-balles (gilets -) Pare-étincelles Parquet (cireuses à -) électriques Particules (accélérateurs de -) Pavillons de haut-parleurs Peaux (appareils à mesurer l'épaisseur des -) Pellicules films impressionnées Pente (indicateurs de -) Périphériques d'ordinateurs Périscopes Pertes électriques (indicateurs de -) Pesage (appareils et instruments de -) Pesage (machines de -)Pèse-acide Pèse-lait Pèse-lettres Pèse-sels Photocalques (appareils pour -) Photocopier (appareils et machines à -) y compris les appareils et machines électrostatiques ou thermiques Photographie (sécheuses pour la -) Photographiques (appareils -) Photographiques (appareils à glacer les épreuves -) Photographiques (appareils à sécher les épreuves -) Photographiques (égouttoirs pour travaux -) Photographiques (étuis spéciaux pour appareils et instruments -) Photographiques (pieds d'appareils -) Photographiques (viseurs -) Photogravure (trames pour la -) Photomètres Phototélégraphie (appareils pour la -) Physique (appareils et instruments de -) Pieds à coulisse Pieds d'appareils photographiques Piles électriques Piles galvaniques Piles solaires Pilotage automatique (dispositifs de -) pour véhicules Pince-nez Pince-nez (chaînettes de -) Pince-nez (cordons de -) Pince-nez (étuis pour -) Pince-nez (montures de -) Pipettes Planchettes instruments d'arpentage Planimètres Plans (instruments pour levés de -) Plaquettes de silicium pour circuits intégrés Plateaux de laboratoire Plomb (fils à -) Plombs de fils à plomb Plombs de sondes Plongées (combinaisons de -) Plongée (costumes de -) Plongée (gants de -) Plongée (masques de -) Plongée (tampons d'oreilles pour la -) Pneumatiques (avertisseurs automatiques de perte de pression dans les -) Podomètres compte-pasPoids Poires électriques interrupteurs Polarimètres Polir (appareils et machines électriques à -) à usage domestique Polir les sols (machines à -) Pompes à incendie Pompes autorégulatrices à combustible Portes (dispositifs électriques pour l'ouverture des -) Portes (judas optiques pour -) Porte-voix Portillons à prépaiement pour parcs à voitures Posemètres Postes de T.S.F. Postes radiotélégraphiques Postes radiotéléphoniques Poussière (aspirateurs de -) Prépaiement (machines pour appareils à -) Pression (bouchons indicateurs de -) pour valves Pression (enregistreurs de -) Pression (mesureurs de -) Prises de courant Prismes optique Processeurs unités centrales de traitement Programmes d'ordinateurs enregistrés Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs Projection (appareils de -) Projection (écrans de -) Protection (casques de -) Protection (filets de -) contre les accidents Protection (masques de -) pour les ouvriers Protection (vêtements de -) contre les accidents.Irradiations et le feu Protection contre la rouille (dispositifs cathodiques pour la -) Protection du visage des ouvriers (écrans pour la -) Protection personnelle (dispositifs de -) contre les accidents Protège-dents Puces circuits intégrés Pupitres de distribution électricité Pylônes de T.S.F. PyromètresRaccordements électriques Raccords de lignes électriques Radars Radeaux de sauvetage Radio (appareils de -) Radio (appareils de -) pour véhicules Radiographies, autres qu'à usage médical Radiologie (appareils de -) à usage industriel Radiologiques (écrans -) à usage industriel Radiotélégraphiques (postes -) Radiotéléphoniques (postes -) Rapporteurs instruments de mesure Rayons Roentgen (tubes à -) non à usage médical Rayons ultraviolets (filtres pour -) pour la photographie Rayons X (appareils et installations pour la production de -) non à usage médical Rayons X (dispositifs de protection contre les -) non à usage médical Récepteurs audio, vidéo Recharge des accumulateurs électriques (appareils pour la -) Redresseurs de courant Réducteurs électricité Réfracteurs Réfractomètres Règles instruments de mesure Règles à calcul Réglets règles à coulisse Régulateurs variateurs de lumière Régulateurs de vitesse de tourne-disques Régulateurs de voltage pour véhicules Relais électriques Repasser (fers à -) électriques Reproduction du son (appareils pour la -) Résistances électriques Respirateurs pour le filtrage de l'air Respiration (appareils pour la -) à l'exception de ceux pour la respiration artificielleRespiratoires (filtres pour masques -) Respiratoires (masques -) autres que pour la respiration artificielle Rhéostats Rinçage (bacs de -) photographie Roentgen (appareils -) non à usage médical Roentgen (dispositifs de protection contre les rayons -) non à usage médical Roentgen (films -) impressionnés Roentgen (tubes à rayons -) non à usage médical Romaines balances Ronfleurs Rouille (dispositifs cathodiques pour la protection contre la -) Routières (bornes -) lumineuses ou mécaniques Rubans magnétiques Saccharimètres Sangles de natation Saphirs de tourne-disques Satellites à usage scientifique Sauvetage (dispositifs de -) Scanneurs explorateurs informatique Scaphandres Scaphandriers (appareils pour -) Scientifiques (membranes pour appareils -) Scolaires (appareils -) Sécher les épreuves photographiques (appareils à -) Sécheuses pour la photographie Secours (dispositifs de -) Sécurité (harnais de -) autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport Self (bobines de -) Sels (pèse- -) Semi-conducteurs Serre-fils électricité Serrures électriques Sextants Shampouineuses électriques pour tapis et moquettes Sifflets de signalisation Sifflets pour appeler les chiens Signalisation (bouées de -) Signalisation (triangles de -) pour véhicules en panne Signalisation lumineuse ou mécanique Signaux (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des -) Signaux de brouillard non explosifs Signaux de brume non explosifs Signaux électroniques (émetteurs de -) Simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules Sirènes Son (appareils pour la transmission du -)Sonars Sondage (appareils et machines de -) Sondes (lignes de -) Sondes (plombs de -) Sondes à usage scientifique Sonnerie (boutons de -) Sonneries appareils avertisseurs Sonnettes de portes, électriques Sonomètres Souder (appareils à -) électriques Souder (fers à -) électriques Souder des emballages en matières plastiques (appareils électriques pour -) Soudeurs (masques de -) Soudure (électrodes pour la -) Soudure électrique (appareils de -) Sourciers (baguettes de -) Souris informatique Spectrographes Spectroscopes Sphéromètres Stéréoscopes Stéréoscopiques (appareils -) Subaquatique (appareils respiratoires pour la nage -) Sulfitomètres Supports de données magnétiques Supports de données optiques Sûreté du trafic ferroviaire (appareils pour la -) Surveillance (appareils électriques de -) Survolteurs T.S.F. (postes de -) T.S.F. (pylônes de -) Tableaux de commande électricité Tableaux de connexion Tableaux de distribution électricité Tables traçantes traceurs digitaux Tachomètres Tachymètres Tampons d'oreilles pour la plongée Taraudage (jauges de -) Taximètres Télécopieurs Télégraphes appareils Télégraphiques (fils -) Téléguidage (appareils de -) Télémètres Téléphonie sans fil (pylônes de -) Téléphoniques (appareils -)Téléphoniques (écouteurs -) Téléphoniques (fils -) Téléphoniques (transmetteurs -) Télé-prompteurs Télérupteurs Télescopes Télescripteurs Télévision (appareils de -) Télévision (mécanismes à prépaiement pour appareils de -) Température (indicateurs de -) Temps (appareils pour l'enregistrement de -) Théodolites Thermo-ioniques (ampoules et lampes -) Thermomètres, non à usage médical Thermostats Thermostats pour véhicules Timbres avertisseurs électriques Timbres-poste (compteurs de -) Totalisateurs Tourne-disques Tourne-disques (bras acoustiques pour -) Tourne-disques (dispositifs pour changer les aiguilles de -) Tourne-disques (régulateurs de vitesse de -) Tourne-disques (saphirs de -) Tourniquets portillons tournants automatiques Tours (compte- -) Traceurs digitaux tables traçantes Trafic ferroviaire (appareils pour la sûreté du -) Traitement de l'information (appareils pour le -) Traitement du texte (appareils pour le -) Trames pour la photogravure Transformateurs Transistors électronique Transmetteurs télécommunication Trébuchets balances Trépieds pour appareils photographiques Triangles de signalisation pour véhicules en panne Trousses de dissection microscopieTrusquins Tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage Tubes acoustiques Tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs Tubes capillaires Tubes lumineux pour la publicité Tubes vaccum T.S.F. Tuyaux d'aspirateurs de poussière Ultraviolets (filtres pour rayons -) pour la photographie Unités à bande magnétique informatique Unités centrales de traitement processeurs Uromètres Vacuomètres Vaccum (tubes -) T.S.F. Variateurs régulateurs de lumière Variomètres Véhicules (contrôleurs de vitesse pour -) Véhicules (enregistreurs kilométriques pour -) Véhicules (régulateurs de voltage pour -) Véhicules en panne (triangles de signalisation pour -) Verniers Verre optique Verre revêtu d'un dépôt conducteur Verrerie graduée Verres correcteurs optique Verres de contact Verres de contact (étuis pour -) Verres de lunettesVêtements de protection contre les accidents, irradiations et le feu Vêtements pour la protection contre le feu Vide (indicateurs de -) Vidéo (bandes -) Vis micrométriques pour instruments d'optique Viscosimètres Visée (lunettes de -) pour armes à feu Viseurs photographiques Visières anti éblouissantes Vitesse (appareils pour le mesurage de la -) photographie Vitesse (contrôleurs de -) pour véhicules Vitesse (indicateurs de -) Vitesse (régulateurs de -) de tourne-disques Vol (avertisseurs contre le -) Vol (installations électriques pour préserver du -) Voltage (régulateurs de -) pour véhicules Voltmètres Voter (machines à -) Vue (garde -) Antidérapants pour chaussures Automobilistes (habillement pour -) Bain (bonnets de -) Bain (caleçons de -) Bain (costumes de -) Bain (maillots de -) Bain (peignoirs de -) Bain (sandales de -) Bain (souliers de -) Bandeaux pour la tête habillement Barrettes bonnets Bas Bas (talonnettes pour les -) Bas sudorifuges Bavettes non en papier Bavoirs non en papier Bérets Blouses Boas tours de cou Body justaucorps Bonneterie Bonnets Bottes (tiges de -) Bottes Bottines Bouts de chaussures Bras (dessous-de -) Bretelles Brodequins Cache-col Cache-corset Caleçons Caleçons de bain CalottesCamisoles Capuchons vêtements Carcasses de chapeaux Casquettes Ceintures habillement Châles Chambre (robes de -) Chancelières non chauffées électriquement Chandails Chapeaux Chapeaux (carcasses de -) Chapellerie Chasubles Chaussettes Chaussettes (fixe- -) Chaussettes (suppo; lastrons de -) Chemisettes Coiffes Coiffures chapellerie Col (cache- -) Collants Collets vêtements Cols Cols (faux- -) Combinaisons sous-vêtements Combinaisons vêtements Combinaisons de ski nautique Confectionnés (vêtements -)Corps (lingerie de -) Corps (lingerie de -) sudorifuge Corselets Corset (cache--) Corsets Costumes Couches en matières textiles Couches-culottes Couvre-oreilles habillement Crampons de chaussures de football Cravates Culottes Culottes (couches- -) Cyclistes (habillement pour -) Dessous sous-vêtementsDessous-de-bras Dessus (vêtements de -) Doublures confectionnées parties de vêtements Echarpes Empeignes Empiècements de chemises Espadrilles Etoles fourrures Faux-cols Ferrures de chaussures Fixe-chaussettes Football (chaussures de -) Football (crampons de chaussures de -) Foulards Fourrures vêtements Gabardines vêtements Gaines sous-vêtements Galoches Gants habillement Gilets Gorge (soutiens- -) Guêtres Guimpes vêtements Gymnastique (souliers de -) Habillement (articles d' -) Habits Hauts-de-forme Imperméables Jambières Jarretelles Jarretières Jerseys vêtements Jupes Jupons Justaucorps body Langes en matières textiles Layettes Lingerie de corps Lingerie de corps sudorifuge Livrées Maillots Manchettes habillement Manchons (habillement) Manipules liturgie ManteauxMitaines Mitons Mitres habillement Paletots Pantalons Pantoufles Pardessus Parkas Peignoirs Pélerines Pelisses Pieds (sous- -) Plage (chaussures de -) Plage(costumes de -) Plastrons de chemises Poches de vêtements Pull-overs Pyjamas Robes Robes de chambre Sabots chaussures Sandales Semelles Semelles intérieures Ski (chaussures de -) Ski nautique (combinaisons de -) Slips Souliers Sous-pieds Sous-vêtements Sous-vêtements sudorifuges Soutiens-gorge Sport (chaussures de -) Sport (souliers de -) Sudorifuges (sous-vêtements -) Supports-chaussettesSurtouts vêtements Tabliers vêtements Talonnettes pour les bas Talonnettes pour les chaussures Talons Tiges de bottes Toges Trépointes de chaussures Tricots vêtements Uniformes Vareuses Vestes Vêtements (poches de -) Vêtements (sous- -) Vêtements Vêtements en papier Visières chapellerie Voiles vêtements Voilettes Agences d'informations (nouvelles) Agences de presse Appel radioélectrique (services d'-) Communications par terminaux d'ordinateurs Communications radiophoniques Communications télégraphiques Communications téléphoniques Dépêches (expédition de -) Dépêches (transmission de -) Diffusion de programmes de télévision Emissions radiophoniques Emissions télévisées Expédition de dépêches Informations nouvelles (agences d'-) Informations en matière de télécommunications Location d'appareils pour la transmission de messages Messagerie électronique Messages (transmission de -) Ordinateur (transmissionde messages et d'images assistée par -) Ordinateurs (communications par terminaux d'-) Presse (agences de -) Programmes de télévision (diffusion de -) Programmes radiophoniques (diffusion de -) Radiodiffusion Radiotéléphonie mobile Télécommunications (informations en matière de -) Télécopies (transmission de-) Télégrammes (transmission de -) Télégraphiques (communications -) Télégraphiques (services -) Téléphoniques (communications -) Téléphoniques (services -) Télévision (diffusion de programmes de -)Télévision par câbles Télex (services -) Transmission de dépêches Transmission de messages Transmissionde messages (location d'appareils pour la -) Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur Transmission de télécopies Transmission de télégrammes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.