Marque enregistrée - Marque en vigueur

SR STEPHANE ROUX L ART CHOCOLATIER
M. Stephane Roux

Numéro de dépôt :
4326916
Date de dépôt :
05/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2027
SR STEPHANE ROUX L ART CHOCOLATIER de Stephane Roux

Présentation de la marque SR STEPHANE ROUX L ART CHOCOLATIER

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2017 par monsieur Stephane Roux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SR STEPHANE ROUX L ART CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Stephane Roux domicilié(e) 270 rue François Gernelle, L'Art Chocolatier - 84120 - Pertuis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE ROUX domicilié(e) 270 RUE FRANCOIS GERNELLE - 84120 - PERTUIS - France.

La marque SR STEPHANE ROUX L ART CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326916.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SR STEPHANE ROUX L ART CHOCOLATIER arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.


M. Stephane Roux - 270 rue François Gernelle, L'Art Chocolatier - 84120 - Pertuis - France


M. STEPHANE ROUX - 270 RUE FRANCOIS GERNELLE - 84120 - PERTUIS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Café ; thé ; cacao ; sucre ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao .