Marque enregistrée - Marque en vigueur

La FoLiE DoUcE
Monsieur Stéphane ROUX

Numéro de dépôt :
4542165
Date de dépôt :
10/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2029
La FoLiE DoUcE de Stéphane ROUX

Présentation de la marque La FoLiE DoUcE

Déposée par voie électronique le 10 avril 2019 par monsieur Stéphane ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La FoLiE DoUcE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est monsieur Stéphane ROUX domicilié(e) 116 route de Paris - 69260 - Charbonnieres les bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane ROUX domicilié(e) 116 route de Paris - 69260 - Charbonnieres les bains - France.

La marque La FoLiE DoUcE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4542165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La FoLiE DoUcE arrivera à expiration en date du 10 avril 2029.

Stéphane ROUX a également déposé les autres marques suivantes : LA VAPOTIERE


Monsieur Stéphane ROUX - 116 route de Paris - 69260 - Charbonnieres les bains - France


Monsieur Stéphane ROUX - 116 route de Paris - 69260 - Charbonnieres les bains - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

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