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Marques déposées par monsieur Stéphane Rossignol
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Le Lotois
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Lotois
M. Stéphane Rossignol

Numéro de dépôt :
4199421
Date de dépôt :
27/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Lotois de Stéphane Rossignol

Présentation de la marque Le Lotois

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2015 par monsieur Stéphane Rossignol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Lotois »

Le déposant est monsieur Stéphane Rossignol domicilié(e) Auberge beauville - 46320 - Espedaillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Rossignol domicilié(e) Auberge beauville - 46320 - Espedaillac - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 25


M. Stéphane Rossignol - Auberge beauville - 46320 - Espedaillac - France


M. Stéphane Rossignol - Auberge beauville - 46320 - Espedaillac - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680791 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.