Marque enregistrée - Marque en vigueur

Conscience & Orientation
Monsieur Stéphane ROSSIGNOL

Numéro de dépôt :
4492485
Date de dépôt :
18/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2028
Conscience & Orientation de Stéphane ROSSIGNOL

Présentation de la marque Conscience & Orientation

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2018 par monsieur Stéphane ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Conscience & Orientation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Stéphane ROSSIGNOL domicilié(e) 58 Boulevard des Minimes - 31200 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conscience et Orientation, Monsieur Stéphane ROSSIGNOL domicilié(e) 58 Boulevard des Minimes - 31200 - Toulouse - France.

La marque Conscience & Orientation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conscience & Orientation arrivera à expiration en date du 18 octobre 2028.


Monsieur Stéphane ROSSIGNOL - 58 Boulevard des Minimes - 31200 - Toulouse - France


Conscience et Orientation, Monsieur Stéphane ROSSIGNOL - 58 Boulevard des Minimes - 31200 - Toulouse - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.