Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FOOT PANTOOFLES
M. STEPHANE ROLLAND M. Clément SELLIER M. Florent COSTES M. André MAGNOUAC
Numéro de dépôt :
4274017
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque FOOT PANTOOFLES
Déposée par voie électronique le 23 mai 2016 par monsieur STEPHANE ROLLAND, monsieur Clément SELLIER, monsieur Florent COSTES, monsieur André MAGNOUAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FOOT PANTOOFLES »
Les déposants sont monsieur STEPHANE ROLLAND domicilié(e) 5300 CHEMIN DU MERLE - 31600 - SEYSSES - France, monsieur Clément SELLIER domicilié(e) 9 Chemin de Petit Pied - 31190 - AUTERIVE - France, monsieur Florent COSTES domicilié(e) 486 Chemin du Ruisseau - 82100 - CASTELSARRASIN - France, monsieur André MAGNOUAC domicilié(e) Au Village - 32220 - MONTEGUT-SAVES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE ROLLAND domicilié(e) 5300 CHEMIN DU MERLE - 31600 - SEYSSES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. STEPHANE ROLLAND - 5300 CHEMIN DU MERLE - 31600 - SEYSSES - France
M. Clément SELLIER - 9 Chemin de Petit Pied - 31190 - AUTERIVE - France
M. Florent COSTES - 486 Chemin du Ruisseau - 82100 - CASTELSARRASIN - France
M. André MAGNOUAC - Au Village - 32220 - MONTEGUT-SAVES - France
M. STEPHANE ROLLAND - 5300 CHEMIN DU MERLE - 31600 - SEYSSES - France
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Inscription le 10 mai 2017 - Rejet total n°699367 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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