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Marques déposées par Stéphane ROLLAND
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D'ARTAGNAC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

D'ARTAGNAC
Stéphane ROLLAND
Emeline ROLLAND-COLAS
Thierry CAYLA

Numéro de dépôt :
3806162
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
D\'ARTAGNAC de Stéphane ROLLAND

Présentation de la marque D'ARTAGNAC

Déposée par voie électronique le 14 février 2011 par Stéphane ROLLAND, Emeline ROLLAND-COLAS, Thierry CAYLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D'ARTAGNAC »

Les déposants sont Stéphane ROLLAND domicilié(e) 10 RUE DE L'ARDECHE - 31100 - TOULOUSE - France, Emeline ROLLAND-COLAS domicilié(e) 10 RUE DE L'ARDECHE - 31100 - TOULOUSE - France, Thierry CAYLA domicilié(e) 11 RUE PASTEUR - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane ROLLAND domicilié(e) 10 RUE DE L'ARDECHE - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 32

Stéphane ROLLAND a également déposé les autres marques suivantes : Bière à l'Armagnac , La Bûche


Stéphane ROLLAND - 10 RUE DE L'ARDECHE - 31100 - TOULOUSE - France

Emeline ROLLAND-COLAS - 10 RUE DE L'ARDECHE - 31100 - TOULOUSE - France

Thierry CAYLA - 11 RUE PASTEUR - 31400 - TOULOUSE - France


Stéphane ROLLAND - 10 RUE DE L'ARDECHE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet total n°573367 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.