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Marques déposées par Stéphane ROLLAND
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Bière à l'Armagnac
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bière à l'Armagnac
Stéphane ROLLAND
Thierry CAYLA
Emeline ROLLAND-COLAS

Numéro de dépôt :
3805796
Date de dépôt :
12/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Bière à l\'Armagnac de Stéphane ROLLAND

Présentation de la marque Bière à l'Armagnac

Déposée par voie électronique le 12 février 2011 par Stéphane ROLLAND, Thierry CAYLA, Emeline ROLLAND-COLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bière à l'Armagnac »

Les déposants sont Stéphane ROLLAND domicilié(e) 10 RUE DE L'ARDECHE - 31100 - TOULOUSE - France, Thierry CAYLA domicilié(e) 11 RUE PASTEUR - 31400 - TOULOUSE - France, Emeline ROLLAND-COLAS domicilié(e) 10 RUE DE L'ARDECHE - 31100 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane ROLLAND domicilié(e) 10 RUE DE L'ARDECHE - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 32

Stéphane ROLLAND a également déposé les autres marques suivantes : D'ARTAGNAC , La Bûche


Stéphane ROLLAND - 10 RUE DE L'ARDECHE - 31100 - TOULOUSE - France

Thierry CAYLA - 11 RUE PASTEUR - 31400 - TOULOUSE - France

Emeline ROLLAND-COLAS - 10 RUE DE L'ARDECHE - 31100 - TOULOUSE - France


Stéphane ROLLAND - 10 RUE DE L'ARDECHE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639815 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.