Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Koncept Ambiance
M. Stéphane RIVEREAU Koncept Ambiance, SARL
Numéro de dépôt :
3876598
Date de dépôt :
24/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Koncept Ambiance
Déposée le 24 novembre 2011 par monsieur Stéphane RIVEREAU et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Koncept Ambiance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Koncept Ambiance »
Les déposants sont monsieur Stéphane RIVEREAU domicilié(e) 168 Rue de l'anse gros sable, Le Helleux - 97180 - Ste Anne - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Koncept Ambiance domicilié(e) 168 Rue de l'anse gros sable, Le Helleux - 97180 - Ste Anne - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Koncept Ambiance, M. Stéphane RIVEREAU domicilié(e) 168 Rue de l'anse gros sable, Le Helleux - 97180 - Ste Anne - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Stéphane RIVEREAU - 168 Rue de l'anse gros sable, Le Helleux - 97180 - Ste Anne - France
Koncept Ambiance, SARL - 168 Rue de l'anse gros sable, Le Helleux - 97180 - Ste Anne - France - SIREN 4
Koncept Ambiance, M. Stéphane RIVEREAU - 168 Rue de l'anse gros sable, Le Helleux - 97180 - Ste Anne - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Inscription le 14 avril 2015 - Rejet total n°647162 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; Appareil et support pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images ; logiciels ; logiciel informatiques pour les appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage et la reproduction de sons et d'images ; bases de données dans le domaine de la musique, des vidéos et des données transitant par voie informatique ;
Publicité ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Publicité ; services relatifs à la publicité par la diffusion de messages et/ou d'images enregistrées ; régie publicitaire ;
Divertissement musicaux, radiophoniques et par télévision et vidéo, production de films, location de films, d'enregistrements sonores et de matériel pour l'enregistrement, le stockage et la diffusion des sons et images ; élaboration de compositions musicales pour des tiers.
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