Marque expirée - Marque en non vigueur

HERZIN
stéphane rioult

Numéro de dépôt :
3666951
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2019
HERZIN de stéphane rioult

Présentation de la marque HERZIN

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2009 par stéphane rioult auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HERZIN »

Le déposant est stéphane rioult domicilié(e) 3 rue du docteur roux - 44300 - nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stéphane rioult domicilié(e) 3 rue du docteur roux - 44300 - nantes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERZIN est expirée depuis le 27 juillet 2019.


stéphane rioult - 3 rue du docteur roux - 44300 - nantes - France


stéphane rioult - 3 rue du docteur roux - 44300 - nantes - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.