Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOBRECAT
M. stéphane RICHARD, Agissant pour le compte de la société "SOBRECAT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4337758
Date de dépôt :
14/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2027
SOBRECAT de stéphane RICHARD

Présentation de la marque SOBRECAT

Déposée par voie électronique le 14 février 2017 par monsieur stéphane RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOBRECAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est monsieur stéphane RICHARD domicilié(e) Le Golhud - 56330 - CAMORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. stephane richard domicilié(e) le golhud - 56330 - camors - France.

La marque SOBRECAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOBRECAT arrivera à expiration en date du 14 février 2027.

stéphane RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : ANITHERM


M. stéphane RICHARD, Agissant pour le compte de la société "SOBRECAT" en cours de formation - Le Golhud - 56330 - CAMORS - France


M. stephane richard - le golhud - 56330 - camors - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Appareils de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation .