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Marques déposées par Stéphane Renard
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le bel automate
Marque enregistrée - Marque en vigueur

le bel automate
Stéphane Renard

Numéro de dépôt :
4369429
Date de dépôt :
17/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2027
le bel automate de Stéphane Renard

Présentation de la marque le bel automate

Déposée par voie électronique le 17 juin 2017 par Stéphane Renard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le bel automate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est Stéphane Renard domicilié(e) 234 rue du Grépillon - 39220 - Les Rousses - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane Renard domicilié(e) 234 rue du Grépillon - 39220 - Les Rousses - France.

La marque le bel automate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 14 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le bel automate arrivera à expiration en date du 17 juin 2027.


Stéphane Renard - 234 rue du Grépillon - 39220 - Les Rousses - France


Stéphane Renard - 234 rue du Grépillon - 39220 - Les Rousses - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets].