Marque enregistrée - Marque en vigueur

HEALTH-C
M. STEPHANE REGIS

Numéro de dépôt :
4153134
Date de dépôt :
02/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2025
HEALTH-C de STEPHANE REGIS

Présentation de la marque HEALTH-C

Déposée par voie électronique le 2 février 2015 par monsieur STEPHANE REGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEALTH-C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est monsieur STEPHANE REGIS domicilié(e) RESIDENCE LE PALAISIO, 137 CHEMIN DUBUISSON, APT 19 - 97436 - SAINT LEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE REGIS domicilié(e) RESIDENCE LE PALAISIO, 137 CHEMIN DUBUISSON, APT 19 - 97436 - SAINT LEU - France.

La marque HEALTH-C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEALTH-C arrivera à expiration en date du 2 février 2025.


M. STEPHANE REGIS - RESIDENCE LE PALAISIO, 137 CHEMIN DUBUISSON, APT 19 - 97436 - SAINT LEU - France


M. STEPHANE REGIS - RESIDENCE LE PALAISIO, 137 CHEMIN DUBUISSON, APT 19 - 97436 - SAINT LEU - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Services médicaux.