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Marques déposées par Stéphane Rebouillat
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WATT & CIE PARTENAIRE DE L EFFICACITE ENERGETIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WATT & CIE PARTENAIRE DE L EFFICACITE ENERGETIQUE
Stéphane Rebouillat, Agissant pour le compte de la société "Watt&Cie" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3823117
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2021
WATT & CIE PARTENAIRE DE L EFFICACITE ENERGETIQUE de Stéphane Rebouillat

Présentation de la marque WATT & CIE PARTENAIRE DE L EFFICACITE ENERGETIQUE

Déposée par voie électronique le 13 avril 2011 par Stéphane Rebouillat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WATT & CIE PARTENAIRE DE L EFFICACITE ENERGETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est Stéphane Rebouillat, Agissant pour le compte de la société "Watt&Cie" en cours de formation domicilié(e) 20 rue de Chaponval - 95430 - Auvers sur Oise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane Rebouillat domicilié(e) 20 rue de Chaponval - 95430 - Auvers sur Oise - France.

La marque WATT & CIE PARTENAIRE DE L EFFICACITE ENERGETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823117.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WATT & CIE PARTENAIRE DE L EFFICACITE ENERGETIQUE est expirée depuis le 13 avril 2021.


Stéphane Rebouillat, Agissant pour le compte de la société "Watt&Cie" en cours de formation - 20 rue de Chaponval - 95430 - Auvers sur Oise - France


Stéphane Rebouillat - 20 rue de Chaponval - 95430 - Auvers sur Oise - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques.