Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de la Biodynamie
Madame stéphane raymond

Numéro de dépôt :
4428660
Date de dépôt :
14/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2028
Domaine de la Biodynamie de stéphane raymond

Présentation de la marque Domaine de la Biodynamie

Déposée par voie électronique le 14 février 2018 par madame stéphane raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de la Biodynamie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est madame stéphane raymond domicilié(e) 68 allée des renoncules - 38330 - saint ismier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane Raymond domicilié(e) 68 allée des renoncules - 38330 - saint ismier - France.

La marque Domaine de la Biodynamie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Biodynamie arrivera à expiration en date du 14 février 2028.


Madame stéphane raymond - 68 allée des renoncules - 38330 - saint ismier - France


Monsieur Stéphane Raymond - 68 allée des renoncules - 38330 - saint ismier - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de conférences ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.