Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RCA RAVET COMMUNICATION & ASSOCIES
Monsieur Stéphane RAVET

Numéro de dépôt :
93468068
Date de dépôt :
12/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2003

Présentation de la marque RCA RAVET COMMUNICATION & ASSOCIES

Déposée le 12 mai 1993 par monsieur Stéphane RAVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RCA RAVET COMMUNICATION & ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est monsieur Stéphane RAVET domicilié(e) 14 Avenue Kléber, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCESS - France.

La marque RCA RAVET COMMUNICATION & ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468068.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCA RAVET COMMUNICATION & ASSOCIES est expirée depuis le 12 mai 2003.

Stéphane RAVET a également déposé les autres marques suivantes : R-d-v COMMUNICATION , RCA RAVET COMMUNICATION ... & ASSOCIES ... , RCA RAVET COMMUNICATION... & ASSOCIES ... , Ma Sologne Gourmande


Monsieur Stéphane RAVET - 14 Avenue Kléber, 75016 PARIS - France


ACCESS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

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