Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sovapps
Stéphane QUERAUD

Numéro de dépôt :
3920933
Date de dépôt :
19/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2022
Sovapps de Stéphane QUERAUD

Présentation de la marque Sovapps

Déposée le 19 mai 2012 par la société Stéphane QUERAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sovapps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la société Stéphane QUERAUD domicilié(e) 46 rue des prés hauts - 92290 - CHATENAY MALABRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 825 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane QUERAUD, M. Queraud Stéphane domicilié(e) 46 rue des prés hauts - 92290 - CHATENAY MALABRY - France.

La marque Sovapps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sovapps est expirée depuis le 19 mai 2022.


Stéphane QUERAUD - 46 rue des prés hauts - 92290 - CHATENAY MALABRY - France - SIREN 750825077


Stéphane QUERAUD, M. Queraud Stéphane - 46 rue des prés hauts - 92290 - CHATENAY MALABRY - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.