Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA DI GIOIA
Monsieur Stéphane PUSATERI
Monsieur Jean SILVAN

Numéro de dépôt :
4586133
Date de dépôt :
30/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2029
TERRA DI GIOIA de Stéphane PUSATERI

Présentation de la marque TERRA DI GIOIA

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2019 par monsieur Stéphane PUSATERI et monsieur Jean SILVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA DI GIOIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Les déposants sont monsieur Stéphane PUSATERI domicilié(e) 12 Rue des Piliers de Tutelle - 33000 - Bordeaux - France et monsieur Jean SILVAN domicilié(e) 12 Rue des Piliers de Tutelle - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane PUSATERI domicilié(e) 12 Rue des Piliers de Tutelle - 33000 - Bordeaux - France.

La marque TERRA DI GIOIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA DI GIOIA arrivera à expiration en date du 30 septembre 2029.

Stéphane PUSATERI a également déposé les autres marques suivantes : TERRA DI GIOIA


Monsieur Stéphane PUSATERI - 12 Rue des Piliers de Tutelle - 33000 - Bordeaux - France

Monsieur Jean SILVAN - 12 Rue des Piliers de Tutelle - 33000 - BORDEAUX - France


Monsieur Stéphane PUSATERI - 12 Rue des Piliers de Tutelle - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Huiles à usage alimentaire.