Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATUREL & SOLIDAIRE
M. STEPHANE PUJOL

Numéro de dépôt :
4061112
Date de dépôt :
16/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2024
NATUREL & SOLIDAIRE de STEPHANE PUJOL

Présentation de la marque NATUREL & SOLIDAIRE

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2014 par monsieur STEPHANE PUJOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATUREL & SOLIDAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est monsieur STEPHANE PUJOL domicilié(e) 17 RUE CEZEROU - 31270 - CUGNAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE PUJOL domicilié(e) 17 RUE CEZEROU - 31270 - CUGNAUX - France.

La marque NATUREL & SOLIDAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061112.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUREL & SOLIDAIRE est expirée depuis le 16 janvier 2024.


M. STEPHANE PUJOL - 17 RUE CEZEROU - 31270 - CUGNAUX - France


M. STEPHANE PUJOL - 17 RUE CEZEROU - 31270 - CUGNAUX - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.