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Marques déposées par monsieur stephane poncet
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Niss'Art Burger
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Niss'Art Burger
M. stephane poncet

Numéro de dépôt :
4081086
Date de dépôt :
02/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2024
Niss\'Art Burger de stephane poncet

Présentation de la marque Niss'Art Burger

Déposée par voie électronique le 2 avril 2014 par monsieur stephane poncet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Niss'Art Burger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est monsieur stephane poncet domicilié(e) 7 avenue jean médecin - 06000 - nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. stephane poncet domicilié(e) 7 avenue jean médecin - 06000 - nice - France.

La marque Niss'Art Burger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Niss'Art Burger est expirée depuis le 2 avril 2024.


M. stephane poncet - 7 avenue jean médecin - 06000 - nice - France


M. stephane poncet - 7 avenue jean médecin - 06000 - nice - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.