Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RM
Stéphane Pompon

Numéro de dépôt :
3862650
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2021
RM de Stéphane Pompon

Présentation de la marque RM

Déposée le 28 septembre 2011 par Stéphane Pompon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est Stéphane Pompon domicilié(e) 5 ROUTE D'ETREPILLY - 02400 - CHATEAU THIERRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IVRAMS CAPSULES domicilié(e) 5 ROUTE D'ETREPILLY - 02400 - CHATEAU THIERRY - France.

La marque RM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862650.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RM est expirée depuis le 28 septembre 2021.


Stéphane Pompon - 5 ROUTE D'ETREPILLY - 02400 - CHATEAU THIERRY - France


IVRAMS CAPSULES - 5 ROUTE D'ETREPILLY - 02400 - CHATEAU THIERRY - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

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