Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTIS DESIGN
Monsieur Stéphane Plisson dont le domicile est

Numéro de dépôt :
1704538
Date de dépôt :
07/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2001

Présentation de la marque ALTIS DESIGN

Déposée le 7 novembre 1991 par monsieur Stéphane Plisson dont le domicile est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTIS DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Stéphane Plisson dont le domicile est domicilié(e) 40 quater B, rue des Ursulines, 78100 Saint-Germain-en-Laye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KEVORKIAN & PARTNERS - France.

La marque ALTIS DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTIS DESIGN est expirée depuis le 7 novembre 2001.

Stéphane Plisson dont le domicile est a également déposé les autres marques suivantes : ALTIS ARCHITECTURES


Monsieur Stéphane Plisson dont le domicile est - 40 quater B, rue des Ursulines, 78100 Saint-Germain-en-Laye - France


KEVORKIAN & PARTNERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Architecture d'intérieur