Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cranbio +
M. Stephane Piniac, Isialys

Numéro de dépôt :
4337644
Date de dépôt :
13/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/02/2027
Cranbio + de Stephane Piniac

Présentation de la marque Cranbio +

Déposée le 13 février 2017 par monsieur Stephane Piniac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cranbio + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est monsieur Stephane Piniac domicilié(e) 41 rue Maurice Geslin - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Piniac Stephane, Isialys domicilié(e) 41 RUE Maurice Geslin - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France.

La marque Cranbio + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cranbio + arrivera à expiration en date du 13 février 2027.


M. Stephane Piniac, Isialys - 41 rue Maurice Geslin - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France


M. Piniac Stephane, Isialys - 41 RUE Maurice Geslin - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Herbes médicinales ; tisanes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.