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Marques déposées par monsieur Stephane PIGNAN
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Mon parti: C'est Aigues-Mortes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mon parti: C'est Aigues-Mortes
Monsieur Stephane PIGNAN

Numéro de dépôt :
4531881
Date de dépôt :
08/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2029
Mon parti: C\'est Aigues-Mortes de Stephane PIGNAN

Présentation de la marque Mon parti: C'est Aigues-Mortes

Déposée par voie électronique le 8 mars 2019 par monsieur Stephane PIGNAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon parti: C'est Aigues-Mortes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est monsieur Stephane PIGNAN domicilié(e) 2 Rue BAUDIN - 30220 - AIGUES-MORTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stephane PIGNAN domicilié(e) 2 Rue Baudin - 30220 - AIGUES-MORTES - France.

La marque Mon parti: C'est Aigues-Mortes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon parti: C'est Aigues-Mortes arrivera à expiration en date du 8 mars 2029.


Monsieur Stephane PIGNAN - 2 Rue BAUDIN - 30220 - AIGUES-MORTES - France


Monsieur Stephane PIGNAN - 2 Rue Baudin - 30220 - AIGUES-MORTES - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Photographies ; papier ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;

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