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Marques déposées par monsieur STEPHANE PHILIATREAU
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Casamod
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Casamod
Monsieur STEPHANE PHILIATREAU

Numéro de dépôt :
4484527
Date de dépôt :
20/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2028
Casamod de STEPHANE PHILIATREAU

Présentation de la marque Casamod

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2018 par monsieur STEPHANE PHILIATREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Casamod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est monsieur STEPHANE PHILIATREAU domicilié(e) 10 Rue des rosièristes - 69410 - Champagne au mont d'Or - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Casamod, Monsieur Sandra Philiatreau domicilié(e) 10 Rue des rosièristes - 69410 - Champagne au mont d'Or - France.

La marque Casamod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Casamod arrivera à expiration en date du 20 septembre 2028.


Monsieur STEPHANE PHILIATREAU - 10 Rue des rosièristes - 69410 - Champagne au mont d'Or - France


Casamod, Monsieur Sandra Philiatreau - 10 Rue des rosièristes - 69410 - Champagne au mont d'Or - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Revêtements de sols.