Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PICTAVE
M. STEPHANE PERUCHON

Numéro de dépôt :
4155072
Date de dépôt :
08/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2025
LA PICTAVE de STEPHANE PERUCHON

Présentation de la marque LA PICTAVE

Déposée par voie électronique le 8 février 2015 par monsieur STEPHANE PERUCHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PICTAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est monsieur STEPHANE PERUCHON domicilié(e) 6 RUE DU HAMEAU DE LA BRUERE - 86240 - FONTAINE LE COMTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE PERUCHON domicilié(e) 6 RUE DU HAMEAU DE LA BRUERE - 86240 - FONTAINE LE COMTE - France.

La marque LA PICTAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PICTAVE arrivera à expiration en date du 8 février 2025.


M. STEPHANE PERUCHON - 6 RUE DU HAMEAU DE LA BRUERE - 86240 - FONTAINE LE COMTE - France


M. STEPHANE PERUCHON - 6 RUE DU HAMEAU DE LA BRUERE - 86240 - FONTAINE LE COMTE - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.