Marque enregistrée - Marque en vigueur

intelligence capacitive
Monsieur stephane perrard

Numéro de dépôt :
4518696
Date de dépôt :
24/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2029
intelligence capacitive de stephane perrard

Présentation de la marque intelligence capacitive

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2019 par monsieur stephane perrard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « intelligence capacitive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est monsieur stephane perrard domicilié(e) 11 rue de la tour - 39800 - chamole - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur stephane perrard domicilié(e) 11 rue de la tour - 39800 - chamole - France.

La marque intelligence capacitive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque intelligence capacitive arrivera à expiration en date du 24 janvier 2029.


Monsieur stephane perrard - 11 rue de la tour - 39800 - chamole - France


Monsieur stephane perrard - 11 rue de la tour - 39800 - chamole - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Recherches techniques.