Déposée par voie électronique le 12 juin 2017 par monsieur stephane perez
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COMIBELLA CORSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-27 du 7 juillet 2017.
Le déposant est monsieur stephane perez domicilié(e) immeuble beaulieu, parc ste lucie, route du vittulo - 20090 - ajaccio - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. stephane perez domicilié(e) immeuble beaulieu, parc ste lucie, route du vittulo - 20090 - ajaccio - France.
La marque COMIBELLA CORSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMIBELLA CORSICA arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.
M. stephane perez - immeuble beaulieu, parc ste lucie, route du vittulo - 20090 - ajaccio - France
M. stephane perez - immeuble beaulieu, parc ste lucie, route du vittulo - 20090 - ajaccio - France
Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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