Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAN HEEP
Monsieur Stéphane PEETERS

Numéro de dépôt :
3728566
Date de dépôt :
09/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2020
STAN HEEP de Stéphane PEETERS

Présentation de la marque STAN HEEP

Déposée le 9 avril 2010 par monsieur Stéphane PEETERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STAN HEEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est monsieur Stéphane PEETERS domicilié(e) 9, impasse Bonne Roche - 35400 - SAINT MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Maître Nicolas GRANSARD domicilié(e) 15, rue du Professeur Jean Pecker CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

La marque STAN HEEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAN HEEP est expirée depuis le 9 avril 2020.

Stéphane PEETERS a également déposé les autres marques suivantes : HEEPYNESS


Monsieur Stéphane PEETERS - 9, impasse Bonne Roche - 35400 - SAINT MALO - France


FIDAL, Maître Nicolas GRANSARD - 15, rue du Professeur Jean Pecker CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Bagues [bijouterie], articles de bijouterie, boîtiers de montre, bracelets de montre, broches [bijouterie], cadrans [horlogerie], chaînes de montre, chronographe [montres], chronomètre, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, horloges, horloges électriques, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué y compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométrique.

Affiches, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, autocollants [articles de papeterie], cartes, livres, photographies, photogravures, produits de l'imprimerie, papeterie.

Cuirs et imitations cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour les clés [maroquinerie], porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie en métaux non précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], boites en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, garnitures de cuir pour meubles, trousse de voyages [maroquinerie] ; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie.