Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KMELIA
M. Stephane PEDELOUP

Numéro de dépôt :
4011238
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2023
KMELIA de Stephane PEDELOUP

Présentation de la marque KMELIA

Déposée par voie électronique le 10 juin 2013 par monsieur Stephane PEDELOUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KMELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Stephane PEDELOUP domicilié(e) 25 impasse jean de la fontaine - 24750 - ATUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stephane PEDELOUP domicilié(e) 25 impasse jean de la fontaine - 24750 - ATUR - France.

La marque KMELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KMELIA est expirée depuis le 10 juin 2023.


M. Stephane PEDELOUP - 25 impasse jean de la fontaine - 24750 - ATUR - France


M. Stephane PEDELOUP - 25 impasse jean de la fontaine - 24750 - ATUR - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

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