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Marques déposées par monsieur Stéphane Paillard
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LA ROSE DES SONGES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA ROSE DES SONGES
M. Stéphane Paillard

Numéro de dépôt :
4261502
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2026
LA ROSE DES SONGES de Stéphane Paillard

Présentation de la marque LA ROSE DES SONGES

Déposée par voie électronique le 1 avril 2016 par monsieur Stéphane Paillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA ROSE DES SONGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur Stéphane Paillard domicilié(e) 45 BOULEVARD Victor Hugo - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BUREAU VITICOLE, SARL, M. Stéphane Paillard domicilié(e) 45 BOULEVARD Victor Hugo - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France.

La marque LA ROSE DES SONGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROSE DES SONGES arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.


M. Stéphane Paillard - 45 BOULEVARD Victor Hugo - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France


LE BUREAU VITICOLE, SARL, M. Stéphane Paillard - 45 BOULEVARD Victor Hugo - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.