Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAISON VERTECO
Stéphane Oria
Gilles Gerbier
Alain Herrero

Numéro de dépôt :
3659370
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MAISON VERTECO de Stéphane Oria

Présentation de la marque MAISON VERTECO

Déposée le 22 juin 2009 par Stéphane Oria, Gilles Gerbier, Alain Herrero auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON VERTECO »

Les déposants sont Stéphane Oria domicilié(e) avenue saint vincent harmonie sud 1 - 34300 - AGDE - France, Gilles Gerbier domicilié(e) avenue saint vincent harmonie sud 1 - 34300 - AGDE - France, Alain Herrero domicilié(e) 11 avenue général de Gaulle - 34110 - FRONTIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane Oria domicilié(e) avenue saint vincent harmonie sud 1 - 34300 - AGDE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37


Stéphane Oria - avenue saint vincent harmonie sud 1 - 34300 - AGDE - France

Gilles Gerbier - avenue saint vincent harmonie sud 1 - 34300 - AGDE - France

Alain Herrero - 11 avenue général de Gaulle - 34110 - FRONTIGNAN - France


Stéphane Oria - avenue saint vincent harmonie sud 1 - 34300 - AGDE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet total n°521583 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.