La combe de Malleval
Présentation de la marque La combe de Malleval
Déposée le 14 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STEPHANE OGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La combe de Malleval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La combe de Malleval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La combe de Malleval arrivera à expiration en date du 14 septembre 2030.
STEPHANE OGIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Inscription le 7 février 2012 - Rejet partiel n°569197 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-07
Inscription le 30 août 2012 - Changement de dénomination n°583295 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-30
Inscription le 4 juin 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°758070 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2020 n°2759440 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-16