Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Evolution's Action-Formation-Accompagnement
M. Stéphane Nicolas DEVILLE, Agissant pour le compte de la société "Evolution's" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4079172
Date de dépôt :
26/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2024
Evolution\'s Action-Formation-Accompagnement de Stéphane Nicolas DEVILLE

Présentation de la marque Evolution's Action-Formation-Accompagnement

Déposée par voie électronique le 26 mars 2014 par monsieur Stéphane Nicolas DEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Evolution's Action-Formation-Accompagnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est monsieur Stéphane Nicolas DEVILLE domicilié(e) Villa "La sauvagère", 10 Rue Anna Marly, Le grand Theil - 87280 - LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Nicolas DEVILLE domicilié(e) Villa "La sauvagère", 10 Rue Anna Marly, Le grand Theil - 87280 - LIMOGES - France.

La marque Evolution's Action-Formation-Accompagnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Evolution's Action-Formation-Accompagnement est expirée depuis le 26 mars 2024.


M. Stéphane Nicolas DEVILLE, Agissant pour le compte de la société "Evolution's" en cours de formation - Villa "La sauvagère", 10 Rue Anna Marly, Le grand Theil - 87280 - LIMOGES - France


M. Stéphane Nicolas DEVILLE - Villa "La sauvagère", 10 Rue Anna Marly, Le grand Theil - 87280 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Formation ; recyclage professionnel.