Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Ruchette Fleurie
M. STEPHANE NEYRET

Numéro de dépôt :
4295706
Date de dépôt :
30/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2026
La Ruchette Fleurie de STEPHANE NEYRET

Présentation de la marque La Ruchette Fleurie

Déposée par voie électronique le 30 août 2016 par monsieur STEPHANE NEYRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Ruchette Fleurie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est monsieur STEPHANE NEYRET domicilié(e) 3 LE MONTJOINT - 23600 - NOUZERINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE NEYRET domicilié(e) 3 LE MONTJOINT - 23600 - NOUZERINES - France.

La marque La Ruchette Fleurie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ruchette Fleurie arrivera à expiration en date du 30 août 2026.


M. STEPHANE NEYRET - 3 LE MONTJOINT - 23600 - NOUZERINES - France


M. STEPHANE NEYRET - 3 LE MONTJOINT - 23600 - NOUZERINES - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Fruits conservés ; fruits congelés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; gelées ; confitures ; lait ; beurre ; charcuterie ; salaisons ;

Pâtisseries ; confiserie ; miel ; vinaigre ; gâteaux ;

Jus de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires .