Déposée par voie électronique le 14 septembre 2015 par monsieur STEPHANE NEVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA CHOUETTE COMPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est monsieur STEPHANE NEVES domicilié(e) VILLA 9 RESIDENCE GREEN VILLAGE, 2 AVENUE DE LA MEDITERRANEE - 34300 - CAP D'AGDE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE NEVES domicilié(e) VILLA 9 RESIDENCE GREEN VILLAGE, 2 AVENUE DE LA MEDITERRANEE - 34300 - CAP D'AGDE - France.
La marque LA CHOUETTE COMPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. STEPHANE NEVES - VILLA 9 RESIDENCE GREEN VILLAGE, 2 AVENUE DE LA MEDITERRANEE - 34300 - CAP D'AGDE - France
M. STEPHANE NEVES - VILLA 9 RESIDENCE GREEN VILLAGE, 2 AVENUE DE LA MEDITERRANEE - 34300 - CAP D'AGDE - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
PERSONNAGE DECORATIF AIMANTE (magnet) ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; objet mobile de decoration en tissu avec rembourrage et bois ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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