Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H HARNER CAVES & VINS
M. STEPHANE NERRIERE, Agissant pour le compte de la société "HARNER CAVES & VINS" en cours de formation
M. MICHEL HAROS, Agissant pour le compte de la société "HARNER CAVES & VINS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3986160
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2023
H HARNER CAVES & VINS de STEPHANE NERRIERE

Présentation de la marque H HARNER CAVES & VINS

Déposée par voie électronique le 26 février 2013 par monsieur STEPHANE NERRIERE et monsieur MICHEL HAROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H HARNER CAVES & VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Les déposants sont monsieur STEPHANE NERRIERE domicilié(e) 70 RUE DES RANCY - 69003 - LYON - France et monsieur MICHEL HAROS domicilié(e) 70 RUE DES RANCY - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE NERRIERE domicilié(e) 70 RUE DES RANCY - 69003 - LYON - France.

La marque H HARNER CAVES & VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986160.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HARNER CAVES & VINS est expirée depuis le 26 février 2023.


M. STEPHANE NERRIERE, Agissant pour le compte de la société "HARNER CAVES & VINS" en cours de formation - 70 RUE DES RANCY - 69003 - LYON - France

M. MICHEL HAROS, Agissant pour le compte de la société "HARNER CAVES & VINS" en cours de formation - 70 RUE DES RANCY - 69003 - LYON - France


M. STEPHANE NERRIERE - 70 RUE DES RANCY - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.