Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANK PATTON
M. Stéphane NACHBA

Numéro de dépôt :
3983991
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2023
FRANK PATTON de Stéphane NACHBA

Présentation de la marque FRANK PATTON

Déposée par voie électronique le 19 février 2013 par monsieur Stéphane NACHBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANK PATTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur Stéphane NACHBA domicilié(e) 1 Boulevard Henri IV - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane NACHBA domicilié(e) 1 Boulevard Henri IV - 75004 - PARIS - France.

La marque FRANK PATTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANK PATTON est expirée depuis le 19 février 2023.

Stéphane NACHBA a également déposé les autres marques suivantes : jurisrecrut


M. Stéphane NACHBA - 1 Boulevard Henri IV - 75004 - PARIS - France


M. Stéphane NACHBA - 1 Boulevard Henri IV - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.