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Marques déposées par monsieur Stéphane Muteau
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CARETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARETTE
Monsieur Stéphane Muteau
Monsieur Damien Corby

Numéro de dépôt :
4597148
Date de dépôt :
07/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2029
CARETTE de Stéphane Muteau

Présentation de la marque CARETTE

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2019 par monsieur Stéphane Muteau et monsieur Damien Corby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Les déposants sont monsieur Stéphane Muteau domicilié(e) 25 rue de l'orgeraie - 67370 - Stutzheim - France et monsieur Damien Corby domicilié(e) 33 rue du faubourg de Saverne - 67000 - Strasbourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Damien Corby domicilié(e) 33 rue du faubourg de Saverne - 67000 - Strasbourg - France.

La marque CARETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARETTE arrivera à expiration en date du 7 novembre 2029.


Monsieur Stéphane Muteau - 25 rue de l'orgeraie - 67370 - Stutzheim - France

Monsieur Damien Corby - 33 rue du faubourg de Saverne - 67000 - Strasbourg - France


Monsieur Damien Corby - 33 rue du faubourg de Saverne - 67000 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.