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Marques déposées par monsieur STEPHANE MOURE
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LE FACTORY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE FACTORY
Monsieur STEPHANE MOURE

Numéro de dépôt :
4595592
Date de dépôt :
01/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE FACTORY de STEPHANE MOURE

Présentation de la marque LE FACTORY

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2019 par monsieur STEPHANE MOURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE FACTORY »

Le déposant est monsieur STEPHANE MOURE domicilié(e) 9 rue des terreaux - 38500 - VOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SRRMC, Monsieur Stéphane MOure domicilié(e) 9 rue des terreaux - 38500 - VOIRON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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STEPHANE MOURE a également déposé les autres marques suivantes : Chartreux burger


Monsieur STEPHANE MOURE - 9 rue des terreaux - 38500 - VOIRON - France


SAS SRRMC, Monsieur Stéphane MOure - 9 rue des terreaux - 38500 - VOIRON - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Inscription le 3 novembre 2020 - Rejet total n°800239 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.