Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Morgan Howard
STEPHANE MOREAU

Numéro de dépôt :
3770629
Date de dépôt :
30/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2020
Morgan Howard de STEPHANE MOREAU

Présentation de la marque Morgan Howard

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2010 par STEPHANE MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Morgan Howard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est STEPHANE MOREAU domicilié(e) 19 Rue Saint Marc - 93800 - Epinay Sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE MOREAU domicilié(e) 19 Rue Saint Marc - 93800 - Epinay Sur Seine - France.

La marque Morgan Howard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Morgan Howard est expirée depuis le 30 septembre 2020.


STEPHANE MOREAU - 19 Rue Saint Marc - 93800 - Epinay Sur Seine - France


STEPHANE MOREAU - 19 Rue Saint Marc - 93800 - Epinay Sur Seine - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

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