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Marques déposées par monsieur Stéphane MOREAU
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DECORATION D AUTREFOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECORATION D AUTREFOIS
M. Stéphane MOREAU

Numéro de dépôt :
4254635
Date de dépôt :
07/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2026
DECORATION D AUTREFOIS de Stéphane MOREAU

Présentation de la marque DECORATION D AUTREFOIS

Déposée par voie électronique le 7 mars 2016 par monsieur Stéphane MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECORATION D AUTREFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur Stéphane MOREAU domicilié(e) 2 RUE de la Bécelle - 77970 - BANNOST-VILLEGAGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE DECO, M. Stéphane MOREAU domicilié(e) 2 RUE de la Bécelle - 77970 - BANNOST-VILLEGAGNON - France.

La marque DECORATION D AUTREFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECORATION D AUTREFOIS arrivera à expiration en date du 7 mars 2026.

Stéphane MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : DECORATION D'AUTREFOIS


M. Stéphane MOREAU - 2 RUE de la Bécelle - 77970 - BANNOST-VILLEGAGNON - France


FRANCE DECO, M. Stéphane MOREAU - 2 RUE de la Bécelle - 77970 - BANNOST-VILLEGAGNON - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Décoration intérieure .