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Marques déposées par monsieur Stéphane MOREAU
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DECORATION D'AUTREFOIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DECORATION D'AUTREFOIS
M. Stéphane MOREAU

Numéro de dépôt :
4254627
Date de dépôt :
07/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DECORATION D\'AUTREFOIS de Stéphane MOREAU

Présentation de la marque DECORATION D'AUTREFOIS

Déposée par voie électronique le 7 mars 2016 par monsieur Stéphane MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECORATION D'AUTREFOIS »

Le déposant est monsieur Stéphane MOREAU domicilié(e) 2 RUE de la Bécelle - 77970 - BANNOST-VILLEGAGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE DECO, M. Stéphane MOREAU domicilié(e) 2 RUE de la Bécelle - 77970 - BANNOST-VILLEGAGNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Stéphane MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : DECORATION D AUTREFOIS


M. Stéphane MOREAU - 2 RUE de la Bécelle - 77970 - BANNOST-VILLEGAGNON - France


FRANCE DECO, M. Stéphane MOREAU - 2 RUE de la Bécelle - 77970 - BANNOST-VILLEGAGNON - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 8 mars 2017 - Rejet total n°695984 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-08

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Décoration intérieure .