Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAPY
Monsieur STEPHANE MONTEZ

Numéro de dépôt :
4545332
Date de dépôt :
20/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2029
PAPY de STEPHANE MONTEZ

Présentation de la marque PAPY

Déposée par voie électronique le 20 avril 2019 par monsieur STEPHANE MONTEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est monsieur STEPHANE MONTEZ domicilié(e) 7 MONTELIER - 42410 - CHAVANAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES DU MONTEILLET, Monsieur STEPHANE MONTEZ domicilié(e) 7 LE MONTELIER - 42410 - CHAVANAY - France.

La marque PAPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPY arrivera à expiration en date du 20 avril 2029.

STEPHANE MONTEZ a également déposé les autres marques suivantes : EMPREINTE DE PAPY , SIRAFIZ


Monsieur STEPHANE MONTEZ - 7 MONTELIER - 42410 - CHAVANAY - France


VIGNOBLES DU MONTEILLET, Monsieur STEPHANE MONTEZ - 7 LE MONTELIER - 42410 - CHAVANAY - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.