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Marques déposées par monsieur STEPHANE MONTEZ
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EMPREINTE DE PAPY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMPREINTE DE PAPY
Monsieur STEPHANE MONTEZ

Numéro de dépôt :
4543686
Date de dépôt :
15/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2029
EMPREINTE DE PAPY de STEPHANE MONTEZ

Présentation de la marque EMPREINTE DE PAPY

Déposée par voie électronique le 15 avril 2019 par monsieur STEPHANE MONTEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMPREINTE DE PAPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est monsieur STEPHANE MONTEZ domicilié(e) 7 LE MONTELIER - 42410 - CHAVANAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES DU MONTEILLET, Monsieur STEPHANE MONTEZ domicilié(e) 7 LE MONTELIER - 42410 - CHAVANAY - France.

La marque EMPREINTE DE PAPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPREINTE DE PAPY arrivera à expiration en date du 15 avril 2029.

STEPHANE MONTEZ a également déposé les autres marques suivantes : PAPY , SIRAFIZ


Monsieur STEPHANE MONTEZ - 7 LE MONTELIER - 42410 - CHAVANAY - France


VIGNOBLES DU MONTEILLET, Monsieur STEPHANE MONTEZ - 7 LE MONTELIER - 42410 - CHAVANAY - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.