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Marques déposées par monsieur STEPHANE MONMOUSSEAU
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CLOS ST ANDRIEU
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CLOS ST ANDRIEU
M. STEPHANE MONMOUSSEAU

Numéro de dépôt :
4198719
Date de dépôt :
23/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CLOS ST ANDRIEU de STEPHANE MONMOUSSEAU

Présentation de la marque CLOS ST ANDRIEU

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2015 par monsieur STEPHANE MONMOUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS ST ANDRIEU »

Le déposant est monsieur STEPHANE MONMOUSSEAU domicilié(e) CHEMIN DE ST MAJAN, LA GRANGE DE BOUYS - 34320 - ROUJAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE MONMOUSSEAU domicilié(e) CHEMIN DE ST MAJAN, LA GRANGE DE BOUYS - 34320 - ROUJAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

STEPHANE MONMOUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : LE MEDIEVAL


M. STEPHANE MONMOUSSEAU - CHEMIN DE ST MAJAN, LA GRANGE DE BOUYS - 34320 - ROUJAN - France


M. STEPHANE MONMOUSSEAU - CHEMIN DE ST MAJAN, LA GRANGE DE BOUYS - 34320 - ROUJAN - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Inscription le 23 décembre 2015 - Retrait total n°659848 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-23

Huiles et graisses comestibles ;

Miel, sirop de mélasse ;

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.