Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE MOLLAY
Stephane Mollay, Individuel

Numéro de dépôt :
3796369
Date de dépôt :
10/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2031
DOMAINE MOLLAY de Stephane Mollay

Présentation de la marque DOMAINE MOLLAY

Déposée le 10 janvier 2011 par la société Stephane Mollay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE MOLLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la société Stephane Mollay domicilié(e) 120 Grand Rue, 49400 Varrains - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 327 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Mollay Stephane domicilié(e) 102 Grand Rue, 49400 Varrains - France.

La marque DOMAINE MOLLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE MOLLAY arrivera à expiration en date du 10 janvier 2031.


Stephane Mollay, Individuel - 120 Grand Rue, 49400 Varrains - France - SIREN 752327379


M. Mollay Stephane - 102 Grand Rue, 49400 Varrains - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2020 n°2764911 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-18

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.