Marque expirée - Marque en non vigueur

CDB DE BORD COMMANDANT DE BORD
Stéphane Mirabel
Pierre Lefranc

Numéro de dépôt :
3661069
Date de dépôt :
30/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2019
CDB DE BORD COMMANDANT DE BORD de Stéphane Mirabel

Présentation de la marque CDB DE BORD COMMANDANT DE BORD

Déposée par voie électronique le 30 juin 2009 par Stéphane Mirabel et Pierre Lefranc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CDB DE BORD COMMANDANT DE BORD »

Les déposants sont Stéphane Mirabel domicilié(e) 314 allée andré Malraux ,La Garrigue, entrée E , Apt 48,34280 La Grande Motte - France et Pierre Lefranc domicilié(e) appt 210 bat a, 193 rue alberti, 34970 Lattes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane Mirabel domicilié(e) 314 allée andré Malraux ,La Garrigue, entrée E , Apt 48,34280 La Grande Motte - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDB DE BORD COMMANDANT DE BORD est expirée depuis le 30 juin 2019.

Stéphane Mirabel a également déposé les autres marques suivantes : BEKANE , e & me


Stéphane Mirabel - 314 allée andré Malraux ,La Garrigue, entrée E , Apt 48,34280 La Grande Motte - France

Pierre Lefranc - appt 210 bat a, 193 rue alberti, 34970 Lattes - France


Stéphane Mirabel - 314 allée andré Malraux ,La Garrigue, entrée E , Apt 48,34280 La Grande Motte - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).