Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QWETCH MOVE YOUR FOOD
M. Stéphane MIQUEL

Numéro de dépôt :
3945574
Date de dépôt :
13/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/09/2022
QWETCH MOVE YOUR FOOD de Stéphane MIQUEL

Présentation de la marque QWETCH MOVE YOUR FOOD

Déposée le 13 septembre 2012 par monsieur Stéphane MIQUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « QWETCH MOVE YOUR FOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Stéphane MIQUEL domicilié(e) Site de Grosberty, 188 avenue Ferdinand Janvier - 07100 - ANNONAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane MIQUEL domicilié(e) Site de Grosberty, 188 avenue Ferdinand Janvier - 07100 - ANNONAY - France.

La marque QWETCH MOVE YOUR FOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QWETCH MOVE YOUR FOOD est expirée depuis le 13 septembre 2022.


M. Stéphane MIQUEL - Site de Grosberty, 188 avenue Ferdinand Janvier - 07100 - ANNONAY - France


M. Stéphane MIQUEL - Site de Grosberty, 188 avenue Ferdinand Janvier - 07100 - ANNONAY - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 18 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795589 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.